Le jour douze du mois de juin de l’an 2002
Le Comité des Représentants de la République de la Terre
prévu du troisième alinéa des Dispositions de Réalisation de la Constitution
Vu l’article 11 de la Constitution et le huitième alinéa
des Dispositions de Réalisation relatif à l’émission de la monnaie de la
République de la Terre
Vu le règlement pour la diffusion de Dhana
Approuve du Conseil Général de Dhura
Vu l’article 79 du «Règlement de Dhana»
Ratifie le présent règlement du titre
«Règlement pour la diffusion de Dhana»
Article 1
Dhana est la monnaie universelle de la République de la
Terre.
Elle est émise en monnaie physique, électronique et
télématique.
La monnaie physique est émise en billets de papier ou
d’autres matériaux et en monnaie métallique.
La monnaie métallique est émise en similor et en or.
Dhana en métal similor est changée pour 25 Euro en
n’importe quelle monnaie.
Article 2
Celui qui fait partie de la République de la Terre
accepte Dhana en payement.
À celui qui fait partie de la République de la Terre on
assigne cent Dhana.
Dhana en billets est assignée en change du remboursement
du coût d’émission.
Le montant du remboursement du coût d’émission est
proportionnel à la revenue individuelle
moyenne des différents Pays, comme indiqué dans la Table jointe au
Règlement de Dhana.
Les cent Dhana assignées sont consignées après le
payement du remboursement du coût d’imprimerie et la signalisation d’au moins
trois nouveaux participants à la République de la Terre.
Article 3
Celui qui demande de participer à la République de la
Terre:
a)
Il souscrit l’acte d’adhésion
à la République de la Terre;
b)
Il verse dans sa monnaie
nationale le montant du coût d’émission de cent Dhana;
c) Il signale trois nouveaux sujets qui demandent de
participer à la République de la Terre;
d)
Il reçoit en assignation cent
Dhana;
e)
Il reçoit dans sa monnaie
nationale un prix pour un montant double de celui versé.
Article 4
C’est un signaleur habituel celui qui participe à la République de la Terre et qui signale au moins dix nouveaux adhérents au mois.
Au signaleur habituel est reconnu une rémunération du 10%
sur les prix reçus pour les signalassions et un rabais du 10% sur Dhana en
monnaie métallique.
Article 5
C’est un coordinateur diffuseur celui qui participe à la République de la Terre et qui signale au moins cent nouveaux adhérents au mois.
Au coordinateur diffuseur est reconnu une rémunération du 15% sur les prix reçus pour les
signalassions et un rabais du 15% sur Dhana en monnaie métallique.
Article 6
Dhana est émise de l’organisme d’émission Dhura:
a)
Il encaisse les remboursements
des coûts d’émission;
b)
Il encaisse les versements en
change de Dhana en métal;
c)
Il consigne les Dhana en
billets et en métal;
d)
Il verse les prix aux
signaleurs et aux diffuseurs de Dhana;
Approuvé et émané le 14 juin
2002
Du Comité des Représentants de
la République de la Terre.